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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoire DUCASTEL L D P E
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SUBTIL TONE HD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUBTIL TONE HD
Laboratoire DUCASTEL L D P E, SAS

Numéro de dépôt :
4097258
Date de dépôt :
03/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/06/2024
SUBTIL TONE HD de Laboratoire DUCASTEL L D P E

Présentation de la marque SUBTIL TONE HD

Déposée le 3 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoire DUCASTEL L D P E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SUBTIL TONE HD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Laboratoire DUCASTEL L D P E domicilié(e) 37, avenue de la Bastide - 46140 - CASTELFRANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 602 313 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laboratoire DUCASTEL L D P E, Département MARQUES domicilié(e) 89, rue Salvador Allende, CS 40028 - 95871 - BEZONS CEDEX - France.

La marque SUBTIL TONE HD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBTIL TONE HD arrivera à expiration en date du 3 juin 2024.

Laboratoire DUCASTEL L D P E a également déposé les autres marques suivantes : HOUSE WAX , EpH , BAINS ESSENTIELS , BEAT BACK , TRYXIUM , LABORATOIRE DUCASTEL , DUXELLE , PUNCH TA COULEUR , FAST & BEAUTIFUL , SUBTIL LACQUER


Laboratoire DUCASTEL L D P E, SAS - 37, avenue de la Bastide - 46140 - CASTELFRANC - France - SIREN 310602313


Laboratoire DUCASTEL L D P E, Département MARQUES - 89, rue Salvador Allende, CS 40028 - 95871 - BEZONS CEDEX - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Inscription le 23 décembre 2020 - Constitution de gage n°806431 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-23

Préparation non médicales pour le soin du cuir chevelu, produits capillaires, lotions pour les cheveux, shampooings, crèmes, poudre et baumes pour le soin des cheveux, sprays pour les cheveux, laque pour les cheveux, produits pour les permanentes, produits colorants et teintures pour les cheveux, produits pour la décoloration des cheveux.